Mentions légales

 

Présentation du site

Aurélie Photographie - Entrepreneur individuel

Propriétaire : Aurélie Vacossin

Siren : 750631079 - Code APE : 7420Z

Siège social : Auby (59)

 

Responsable publications et webmaster : Aurélie Photographie

Hébergeur : Jimdo

 

Propriété intellectuelle 

Le contenu de ce site, images, logo, textes, graphismes sont la propriété exclusive de Aurélie Photographie. Toute reproduction, représentation, modification, publication même partielle des éléments de ce site est interdite sans l'accord par écrit de Aurélie Photographie. Toute exploitation non autorisée du site est sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du code de propriété intellectuelle.

 

Accès et utilisation des services

L'accès à ce site est gratuit et ne nécessite pas d'inscription.

 

Conditions générales d'utilisation

L'accès au site www.aurelie-photographie.com signifie l'acceptation des présentes conditions générales d'utilisation. Le site étant mis à jour régulièrement, les conditions générales du site peuvent être modifiées à tout moment par Aurélie Photographie. L'utilisateur est invité à s'y référer régulièrement. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs, mais pour des raisons de maintenance technique, l'accès au site peut être interrompu sans préavis ni justification. 

 

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

 

Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales d'utilisation sont soumises aux dispositions de la loi Française. Toutes contestations ou litiges seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Aurélie Photographie.